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Plaidoirie orale de M FORNEY devant la Cour le 13 octobre 2003 à 14H30.
(Je résume l'essentiel, en 10 à 15 nm, du contenu des conclusions et pièces pour ce recours en révision. Mon avocat, Me Costa Alban s'étant désisté 8 jours avant l'audience, à l'instant où mon avoué remettait mon dossier aux trois juges, j'ai demandé et obtenu du Président de la Cour de pouvoir résumer oralement mes conclusions.)

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J'ai connu mon épouse en 1978. Nous sommes mariés en 1980.
16ans plus tard,
En 1994, après mon séjour à Valence à la direction d'une usine, je constate que mon épouse a pris des distances avec le ménage.
Nos relations sont tendues, mais j'obtiens son engagement écrit à respecter un minimum de vie de famille avec mon fils et moi (4D2).

J'ai poursuivi mes investissements dans l'immobilier. En étroite complicité avec mon fils, il m'accompagnait dans toutes mes activités le week-end au ski ..., en semaine très souvent sur mon lieu de travail (julien 11ans à 15ans) où je suivais ses devoirs.


Puis en 1998,
L'amant de mon épouse (1D2 2D2 3D2) M Paul Giraud ex-brigadier de Gendarmerie est parvenu à me faire expulser de mon domicile conjugal.

Pour cela il a utilisé ses relations d'affaires et associés (25V6) :

- M CWIKOWSKI, un ex-commissaire de police révoqué (72) par décret, pour détournement de fond public. Il est impliqué dans le vol de mon courrier (M Margaillan a déclaré travailler pour lui au moment où je l'ai surpris la main dans ma boîte à lettre).

- M CHARLON ex-responsable de la gendarmerie d'Eybens, condamné à 20 jrs d'arrêt pour utilisation illégale (73) des gendarmes sous ses ordres. Il a prêté le concours de la force publique à l'huissier Christian ROBERT qui à produit des actes (voir requête en faux) à mon encontre.
- M MARGAILLAN ex-responsable de la brigade des stups de Grenoble que j'ai surpris en train de voler mon courrier . Ses relations dans ce tribunal lui ont permis, pour le moment d'échaper, aux sections pénales. La procédure à son encontre est toujours en cours.

- M BUISSON Jean-Marc, aussi une relations d'affaires de M Giraud. Il a produit un faux témoignage. J'ai détaillé les circonstances dans les conclusions et la pièce 1D3.

Tout cela relève plus de trafics d'influences que d'un simple divorce

J'ai voulu apporter les preuves des manipulations :

- Ma première avocate Me BESSON MOLLARD, m'informe de l'audience de conciliation 3 jours avant. Impossible dans ces conditions de contester des faux que je découvre le jour de l'audience. De plus, à ce moment là, pendant deux mois, je lui demande de m'obtenir une ordonnance pour faire établir un constat d'adultère à l'encontre de mon épouse et son amant. Elle fini par m'écrire le 21 décembre 98, que l'ordonnance est partie par la poste, mais mon huissier n'a rien reçu et je cherche encore aujourd'hui cette ordonnance introuvable et, qui n'a probablement jamais existé.
Pourquoi Me Besson a agi ainsi ? :

- soit par solidarité féminine !
- soit elle a cédée aux influences du Brigadier et de son entourage !

- Suite à ces blocages, je change d'avocate pour Me BOTTA, mais elle aussi me mène en bateau.
Le jour de l'audience de divorce, (de 1ère instance) alors que je me rendais au tribunal, elle me téléphone sur mon portable, pour me dire : " il est inutile que vous veniez, il y a un report d'audience. J'étais naïf, j'ai suivi son conseil et j'ai appris quelques semaines plus tard que l'audience avait eu lieu.
Puis, j'ai lu sur mon jugement, que j'avais été jugé sans pièce ni conclusions parce que mon avocate avait remis les pièces le jour de l'audience et que toutes mes pièces avaient été refusées. Pour la deuxième fois, je n'avais pas eu la possibilité de me défendre.
Me Botta m'a raconté une salade pour me faire avaler la pilule. C'était pas prévu comme cela, disait-elle.
Malgré cela, je continu avec elle pour essayer de me faire entendre en Appel. Je contrôlais les pièces qu'elle transmettait. Chaque fois que j'insistais pour qu'elle transmette mes pièces, elle me rappelait de régler sa facture prévisionnelle.
Je l'ai payée intégralement, mais elle m'a expédié quand j'ai insisté à nouveau pour que mes pièces soient transmises.
J'ai compris son comportement quand j'ai reçu le relevé (60) concernant un débit en espèce de 422 000,00 frs effectué par mon épouse. Et cela seulement huit jours après la confirmation écrite du rejet de mon avocate.
Qua--ran--te    deux    millions    de    cen--ti--mes    re--ti--rés    en    es--pè--ces !!    le relevé m'est parvenu parce que je fais toujours suivre mon courrier de là où j'ai habité 20 ans.

A la suite de cela, je fais le tour de Grenoble, pour trouver un avocat qui accepterait de prendre mon dossier après Me Botta.
Quand je parlais des personnes impliquées dans mon dossier et du retrait en espèces aucun avocat n'acceptait mon dossier.

- Finalement Me DREYFUS Denis a accepté de plaider mon dossier.

Dans l'intervalle, j'avais écris mes conclusions pour mon avoué Me Calas Jean. Il les a refusées et les a réécrites la veille de la clôture en retirant des parties essentielles.
Trois jours avant la date de clôture, je me rends compte qu'il n'a pas transmis mes pièces de premières instances. je dépose ces pièces à son cabinet et devant ses résistances je fais tamponner (en sortant de son cabinet) par un huissier le bordereau de remise que j'ai obtenu après beaucoup d'insistance.

Le jour de l'audience d'Appel, alors que j'avais eu deux entretiens avec Me Dreyfus avant l'audience, j'ai été surpris qu'il passe sous silence :

- le vol de mon courrier par M Margaillan
- le débit en espèces de 42 millions de centimes par mon épouse juste avant l'audience alors que l'avocate de mon épouse répétait à plusieurs reprise qu'elle avait du mal à joindre les deux bouts avec la charges de mon fils.

Soupçonnant l'embrouille, après l'audience, j'ai demandé les bordereaux de pièces officiellement transmises à la Cour.
J'ai contacté que : mon seulement mes pièces de première instance n'avaient pas été transmises, mais que, en plus, Me Calas avait établis un nouveau bordereau au 5 juin 2001 différent de celui qu'il m'avait remis au 15 mai avant l'audience et, où il a retiré les pièces essentielles 58 à 66.

Me Calas m'a dit que c'était une erreur d'écriture et que les pièces étaient dans le dossier !!!!!

Je ne détaille pas les blocages de M Dreyfus pour m'empêcher d'aller en cassation.


Comme j'étais au chômage sans indemnité et que les revenus locatifs ne couvraient même pas les charges d'emprunts et les autres, j'ai été obligé d'abandonner les locations et de recourir au RMI.
Le but de ces investissements n'était pas d'obtenir un revenu immédiat, mais d'effectuer un placement.

Mon épouse le savait, et ils ont produits alors quantité de faux destinés à faire croire que je disposais de revenus conséquents pour m'expulser sans compensation.

J'ai détaillé les diverses manipulations concernant les documents des impôts dans mes conclusions.

J'ai surtout découvert en mai 2002 comment mon épouse a détourné la signification des relevés de compteur d'eau pour justifier la présence de locataires.
C'est en me rendant au service des eaux que l'assistant de M PAVIA m'a expliqué et confirmé par écrit sur la pièce 10J que les relevés présentés par mon épouse n'étaient que des estimations à partir des consommations de 1997.
Que cela est indiqué sur tous les relevés informatique par une "lettre" dont j'ignorais la signification.
Par contre, mon épouse étant responsable du service des eaux à la Mairie d'Echirolles, ne pouvait ignorer que les document qu'elle a produit comme justificatif, surchargé de son écriture, concernait des consommations totalement fictives.

De plus en mai 2003, cette année, elle a écrit au centre des impôts en justifiant (81J) que l'appartement rue Henri Moissan est vacant depuis l'année 2000. Elles a déclaré dans ses conclusions en 2001 pour les juges, qu'il était occupé par des locataires et justifiait cela par les consommations d'eaux fictives. Elle a demandé et obtenu effectivement le remboursement des taxes d'habitations qu'elle avait versées.

La partie adverse invoque que ce recours n'a pas été présenté dans les délais.

Ce recours a bien été présenté dans les délais, le 9 juin 2002.
Il est donc parfaitement recevable.
Les pièces 15 P et 14P du dossier prouvent que le dossier a été enregistré au TGI, puis refusé parce qu'il devait être présenté par un avoué. J'ai aussitôt contacté un avoué, Me Grimaud (pièces 10 et 11) mais il m'a retourné mon dossier en indiquant que je devais attendre la désignation d'un avoué par l'aide judiciaire.
L'aide judiciaire a pris près de six mois pour désigner un avoué, et est donc responsable du retard dans l'enregistrement de ce recours.

La partie adverse invoque qu'il n'est pas recevable parce qu'il y a un recours en cassation.

Ces deux voies de recours peuvent être exercée simultanément, mon recours est donc parfaitement recevable.

J'ai terminé mon résumé. Je vous remercie de m'avoir permis de m'exprimer.

Réponse de Cour : " Verdict au 15 décembre 2003 "
Puis on m'a demandé de quitter la salle car les audiences de divorce sont à huis clôt.